INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur
INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT
ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT
Numéro de dépôt :
4415493
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2027
Présentation de la marque INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT
Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-03 du 19 janvier 2018.
Le déposant est ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT domicilié(e) 5 quai de la Daurade - 31000 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT, Madame Estelle Desreux domicilié(e) 5 quai de la Daurade - 31000 - Toulouse - France.
La marque INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.
ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT - 5 quai de la Daurade - 31000 - Toulouse - France
ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT, Madame Estelle Desreux - 5 quai de la Daurade - 31000 - Toulouse - France
Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT"